COMMUNE D ECOCHE - Permis de construire et DP

Active
214200867 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ECOCHE

COMMUNE D ECOCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écoche.

Profil et organisation

COMMUNE D ECOCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42670 à ECOCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ECOCHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECOCHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ECOCHE

COMMUNE D ECOCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2013 - 02/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ECOCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/04/2013 - 02/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECOCHE

2 autorisations sur la période 21/04/2013 - 02/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Écoche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ECOCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Route De Pontbrenon, Écoche (42670) PC Logement A816, A817 400 m² 189 m² 2022/09/02
La Quichere, Écoche (42670) DP Locaux B740 1 450 m² 18 m² 2013/04/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ECOCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D ECOCHE

Sources des informations sur COMMUNE D ECOCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ECOCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ECOCHE ?
COMMUNE D ECOCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ECOCHE ?
Le profil de COMMUNE D ECOCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ECOCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ECOCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ECOCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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