2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D AY SUR MOSELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ay-sur-Moselle.
COMMUNE D AY SUR MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57300 à Ay-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AY SUR MOSELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 21/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AY SUR MOSELLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 06/08/2013 - 21/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ay-sur-Moselle. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AY SUR MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere Le Nacker, Ay-sur-Moselle (57300) | PC Locaux | 2398, 2399 | 1 787 m² | 540 m² | 2013/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ay-sur-Moselle. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Derriere Le Nacker, Ay-sur-Moselle (57300) | PA | 217, 218 | — | 2013/11/15 |
1 autorisation sur la période 17/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ay-sur-Moselle. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Place De La Mairie, Ay-sur-Moselle (57300) | PD | 01183 | 270 m² | 2020/11/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
