COMMUNE D AVRICOURT - Permis de construire et DP

Active
215700428 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AVRICOURT

COMMUNE D AVRICOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avricourt.

Profil et organisation

COMMUNE D AVRICOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57810 à AVRICOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AVRICOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AVRICOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AVRICOURT

COMMUNE D AVRICOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 15/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AVRICOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2017 - 15/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AVRICOURT

2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 15/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Avricourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AVRICOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
129 B Pl De L Eglise, Avricourt (57810) DP Locaux 02139 638 m² 20 m² 2023/05/15
112 Rue De La Chapelle, Avricourt (57810) PC Locaux 2163 1 136 m² 319 m² 2017/03/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AVRICOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D AVRICOURT

Sources des informations sur COMMUNE D AVRICOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AVRICOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AVRICOURT ?
COMMUNE D AVRICOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AVRICOURT ?
Le profil de COMMUNE D AVRICOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AVRICOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AVRICOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AVRICOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides