COMMUNE D AVEIZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216900142 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE D AVEIZE

COMMUNE D AVEIZE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aveize.

Profil et organisation

COMMUNE D AVEIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69610 à AVEIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AVEIZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AVEIZE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AVEIZE

COMMUNE D AVEIZE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/09/2016 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AVEIZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

06/09/2016 - 06/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AVEIZE

3 autorisations sur la période 06/09/2016 - 06/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aveize. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AVEIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
191 Route De Sainte Foy L'arg, Aveize (69610) PC Locaux OB1208 1 357 m² 17 m² 2022/01/06
Le Bourg, Aveize (69610) DP Locaux B888 4 170 m² 32 m² 2019/02/25
191 Route De Ste Foy L'argenti, Aveize (69610) PC Locaux B1208 1 367 m² 218 m² 2016/09/06

Permis d'aménager de COMMUNE D AVEIZE

1 autorisation sur la période 23/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Aveize. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Pin Berthier Le Bourg, Aveize (69610) PA C72, C75 22 341 m² 2017/03/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AVEIZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AVEIZE

Sources des informations sur COMMUNE D AVEIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AVEIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AVEIZE ?
COMMUNE D AVEIZE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AVEIZE ?
Le profil de COMMUNE D AVEIZE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AVEIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AVEIZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AVEIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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