2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE D AUSSAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aussac-Vadalle.
COMMUNE D AUSSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16560 à Aussac-Vadalle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AUSSAC compte 6 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 02/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUSSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/03/2013 - 02/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aussac-Vadalle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Logement | 0D1021 | 6 970 m² | 426 m² | 2024/01/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bouffanais, Tourriers (16560) | PC Locaux | 0A275, 0A276 | 5 830 m² | 11 m² | 2019/01/31 |
4 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | D9, D10 | 1 660 m² | 99 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | E1022 | 10 921 m² | 57 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | E1022 | 10 921 m² | 276 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | D9, D10 | 1 660 m² | 109 m² | 2013/03/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
