COMMUNE D AUSSAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE D AUSSAC
COMMUNE D AUSSAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aussac-Vadalle.
Profil et organisation
COMMUNE D AUSSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16560 à AUSSAC-VADALLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AUSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D AUSSAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AUSSAC
COMMUNE D AUSSAC compte 6 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 02/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUSSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D AUSSAC
6 autorisations sur la période 14/03/2013 - 02/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aussac-Vadalle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Logement | 0D1021 | 6 970 m² | 426 m² | 2024/01/02 |
| Rue De Bouffanais, Tourriers (16560) | PC Locaux | 0A275, 0A276 | 5 830 m² | 11 m² | 2019/01/31 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | D9, D10 | 1 660 m² | 99 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | E1022 | 10 921 m² | 57 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | E1022 | 10 921 m² | 276 m² | 2013/04/02 |
| Rue De La Republique, Aussac-Vadalle (16560) | PC Locaux | D9, D10 | 1 660 m² | 109 m² | 2013/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AUSSAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AUSSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D AUSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.