2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D AUBIGNAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubignan.
COMMUNE D AUBIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84810 à Aubignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AUBIGNAN compte 7 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 16/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUBIGNAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/09/2014 - 16/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUBIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'hotel De Vil, Aubignan (84810) | PC Locaux | BN294, BN295 | 483 m² | 464 m² | 2020/10/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Frederic Mistral /, Aubignan (84810) | PA | AO1 | 1 690 m² | 2023/07/28 |
1 autorisation sur la période 26/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Frederic Mistral /, Aubignan (84810) | PD | AO1 | 1 153 m² | 2021/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
