Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Place De L'eglise, Auberives-sur-Varèze (38550) | PD | AE121 | 212 m² | 2024/07/25 |
COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE - Permis de démolir
Active
213800196
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auberives-sur-Varèze.
Profil et organisation
COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38550 à Auberives-sur-Varèze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2024 - 25/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/07/2024 - 25/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
1 autorisation sur la période 25/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Auberives-sur-Varèze.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L ISERE
SIREN 223800012
Même département de siège
229 autorisations
206 PC
5 PA
18 PD
COMMUNE DE GRENOBLE
SIREN 213801855
Même département de siège
62 autorisations
37 PC
5 PA
20 PD
COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU
SIREN 213800535
Même département de siège
52 autorisations
28 PC
1 PA
23 PD
COMMUNE DE PONT DE CHERUY
SIREN 213803166
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
COMMUNE DE VIENNE
SIREN 213805443
Même département de siège
33 autorisations
13 PC
11 PA
9 PD
COMMUNE DE SAINT MARTIN D HERES
SIREN 213804214
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
Sources des informations sur COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE ?
COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE ?
Le profil de COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AUBERIVES SUR VAREZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable