COMMUNE D ATTIGNAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE D ATTIGNAT
COMMUNE D ATTIGNAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Attignat.
Profil et organisation
COMMUNE D ATTIGNAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01340 à ATTIGNAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ATTIGNAT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D ATTIGNAT
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ATTIGNAT
COMMUNE D ATTIGNAT compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2017 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ATTIGNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ATTIGNAT
3 autorisations sur la période 31/10/2017 - 22/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Attignat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ATTIGNAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 529 Rue De L'eglise, Attignat (01340) | PC Locaux | AB126, AB131 | 9 389 m² | 378 m² | 2024/04/22 |
| 305 Grande Rue, Attignat (01340) | PC Locaux | AB77 | 649 m² | 71 m² | 2021/12/14 |
| 317 Rue De L'eglise, Attignat (01340) | PC Locaux | AB131 | 8 274 m² | 1 m² | 2017/10/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ATTIGNAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ATTIGNAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ATTIGNAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.