COMMUNE D ARRANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ARRANS
COMMUNE D ARRANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arrans.
Profil et organisation
COMMUNE D ARRANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21500 à ARRANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ARRANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D ARRANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ARRANS
COMMUNE D ARRANS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 09/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARRANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ARRANS
2 autorisations sur la période 14/02/2014 - 09/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Arrans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARRANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Grande Rue, Arrans (21500) | PC Locaux | C524, C529 | 983 m² | 49 m² | 2015/11/09 |
| Rd5, Arrans (21500) | PC Locaux | C524, C529 | 983 m² | 35 m² | 2014/02/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ARRANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ARRANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ARRANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.