COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbérats-Sillègue.
Profil et organisation
COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64120 à ARBERATS-SILLEGUE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2023 - 19/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
1 autorisation sur la période 19/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Arbérats-Sillègue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 555 Route Bide Nagusia, Arbérats-Sillègue (64120) | DP Locaux | A1104 | 6 350 m² | 305 m² | 2026/02/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
1 autorisation sur la période 18/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arbérats-Sillègue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bourg, Arbérats-Sillègue (64120) | PA | A989, A992 | 12 815 m² | 2023/01/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ARBERATS SILLEGUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.