2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE D APREMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apremont.
COMMUNE D APREMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01100 à Apremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D APREMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 01/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D APREMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 01/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Apremont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D APREMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La Fruitiere, Apremont (01100) | PC Locaux | AC80 | 758 m² | 64 m² | 2019/11/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Nantua, Apremont (01100) | DP Locaux | AC70 | 195 m² | 8 m² | 2015/04/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
