COMMUNE D AMBRONAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D AMBRONAY
COMMUNE D AMBRONAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambronay.
Profil et organisation
COMMUNE D AMBRONAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01500 à AMBRONAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AMBRONAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AMBRONAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AMBRONAY
COMMUNE D AMBRONAY compte 3 autorisations recensées sur la période 23/08/2019 - 24/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMBRONAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D AMBRONAY
2 autorisations sur la période 23/08/2019 - 24/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ambronay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMBRONAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bellaton, Ambronay (01500) | PC Locaux | ZD139, ZD138 | 16 466 m² | 48 m² | 2024/10/24 |
| Place De La Bouverie, Ambronay (01500) | PC Locaux | AB273 | 102 m² | 165 m² | 2019/08/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE D AMBRONAY
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ambronay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Ambronay (01500) | PA | AB366, AB513 | 34 250 m² | 2024/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AMBRONAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AMBRONAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D AMBRONAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.