COMMUNE D AIME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D AIME
COMMUNE D AIME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aime-la-Plagne.
Profil et organisation
COMMUNE D AIME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73210 à AIME-LA-PLAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AIME
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AIME
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AIME
COMMUNE D AIME compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 25/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AIME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D AIME
1 autorisation sur la période 25/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Aime-la-Plagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AIME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Cortelet Villette, Aime-la-Plagne (73210) | PC Locaux | ZS660, ZS304 | 658 m² | 12 m² | 2013/04/25 |
Permis de démolir de COMMUNE D AIME
1 autorisation sur la période 20/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Aime-la-Plagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, Aime-la-Plagne (73210) | PD | B3072 | — | 2013/02/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AIME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AIME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D AIME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.