COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR - Permis de construire et DP

Active
210800512 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-et-Châtillon-sur-Bar.

Profil et organisation

COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 08240 à BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

Activité d’urbanisme de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 31/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2015 - 31/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

2 autorisations sur la période 19/05/2015 - 31/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belleville-et-Châtillon-sur-Bar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Rue Principale, Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08240) PC Locaux C62, C64 1 567 m² 13 m² 2016/03/31
Rue Jean Ferry, Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08240) PC Locaux C282, C64 1 567 m² 44 m² 2015/05/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

Sources des informations sur COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR ?
COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR ?
Le profil de COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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