2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-le-Cloucq.
COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85200 à Saint-Michel-le-Cloucq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2023 - 26/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2023 - 26/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-le-Cloucq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Meilleraie, Saint-Michel-le-Cloucq (85200) | PC Locaux | AD196, AD197 | 8 228 m² | 86 m² | 2023/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
