COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE - Permis de construire et DP

Active
400343851 Association déclarée PME Créée le 01/01/1995

Présentation détaillée de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-le-Cloucq.

Profil et organisation

COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85200 à SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2023 - 26/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2023 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

2 autorisations sur la période 18/07/2023 - 26/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-le-Cloucq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Meilleraie, Saint-Michel-le-Cloucq (85200) PC Locaux AD196, ZK33 8 706 m² 71 m² 2025/06/26
24 Rue De La Meilleraie, Saint-Michel-le-Cloucq (85200) PC Locaux AD196, AD197 8 228 m² 86 m² 2023/07/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

Sources des informations sur COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE ?
COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE ?
Le profil de COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE EMMAUS FONTENAY LE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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