2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Meilleraye-de-Bretagne.
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69005 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2019 - 09/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2019 - 20/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Plantay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Guillerville, Saint-Sulpice-de-Favières (91910) | DP Locaux | 4589 | 31 247 m² | 1 492 m² | 2019/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Meilleraye-de-Bretagne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Riaille Abbaye De Melleray, La Meilleraye-de-Bretagne (44520) | PD | ZW27 | — | 2024/01/09 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
La Meilleraye-de-Bretagne
1 autorisation
Le Plantay
1 autorisation
Saint-Sulpice-de-Favières
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
