2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE SOLOGNE BOURBONNAISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dompierre-sur-Besbre.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE SOLOGNE BOURBONNAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 03290 à Dompierre-sur-Besbre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE SOLOGNE BOURBONNAISE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/02/2015 - 22/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE SOLOGNE BOURBONNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/02/2015 - 22/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Dompierre-sur-Besbre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE SOLOGNE BOURBONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 145 Grande Rue, Dompierre-sur-Besbre (03290) | DP Locaux | AE23 | — | 4 m² | 2015/03/26 |
| Le Bassin-Parc Residentiel De Loisirs, Pierrefitte-sur-Loire (03470) | PC Locaux | ZS89 | 235 568 m² | 36 m² | 2015/02/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
