2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE OCCITANE - VAL D'ANGLIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chaillac.
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE OCCITANE - VAL D'ANGLIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36370 à Lignac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE OCCITANE - VAL D'ANGLIN compte 4 autorisations recensées sur la période 17/04/2018 - 02/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE OCCITANE - VAL D'ANGLIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/04/2018 - 02/07/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Chaillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE OCCITANE - VAL D'ANGLIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac La Boussiniere, Saint-Benoît-du-Sault (36170) | PC Locaux | AE363, AE381 | 9 673 m² | 695 m² | 2023/08/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Chaillac
1 autorisation
Lignac
1 autorisation
Roussines
1 autorisation
Saint-Benoît-du-Sault
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
