COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE - Permis de construire et DP

Active
243800935 Communauté de communes PME Créée le 21/12/1993

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavanoz.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38230 à CHARVIEU-CHAVAGNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
LYSED
Date de création
21/12/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2021 - 28/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/04/2021 - 28/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

3 autorisations sur la période 21/04/2021 - 28/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chavanoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Revorchon, Chavanoz (38230) PC Locaux AE14 12 300 m² 87 m² 2021/07/28
6 Chemin Des Aubepines, Chavanoz (38230) PC Locaux AD116 34 181 m² 46 m² 2021/06/22
Le Bouchet, Chavanoz (38230) DP Locaux AD329 934 m² 13 m² 2021/04/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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