2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DU POITOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Gervais-les-Trois-Clochers.
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DU POITOU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86220 à Dangé-Saint-Romain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DU POITOU compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 27/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DU POITOU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/02/2014 - 27/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement aux Ormes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DU POITOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Av Jules Edouard Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | PC Locaux | L781, L780 | 4 608 m² | 764 m² | 2014/06/27 |
| 8 Rue De Buxieres, Les Ormes (86220) | DP Locaux | AC333 | 13 304 m² | 19 m² | 2014/02/03 |
1 autorisation sur la période 17/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gervais-les-Trois-Clochers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Jules Edouard Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | PD | L780, L781 | — | 2014/02/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
