COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD - Permis de construire et DP

Cessée
200006963 Communauté de communes Créée le 31/12/2006

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Boulazac Isle Manoire.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24330 à BOULAZAC ISLE MANOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 12/09/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/06/2013 - 12/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

2 autorisations sur la période 07/06/2013 - 12/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Boulazac Isle Manoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg Croix De La Guillaumie, Sanilhac (24660) PC Locaux AB333, AB332 401 m² 2013/09/12
Rue Voltaire Le Bourg, Boulazac Isle Manoire (24750) PC Locaux AD254, AD351 95 m² 2013/06/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE MANOIRE EN PERIGORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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