COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE - Permis de construire et DP

Active
246000707 Communauté de communes PME Créée le 09/12/1993

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumont-en-Vexin.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60240 à CHAUMONT-EN-VEXIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCVT
Date de création
09/12/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2018 - 23/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2018 - 23/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

2 autorisations sur la période 23/10/2018 - 23/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chaumont-en-Vexin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
144 Rue Pierre Budin Le Chemin De Beauvais, Chaumont-en-Vexin (60240) PC Locaux ZK144 10 320 m² 2 116 m² 2022/11/23
6 Rue Bertinot Juel, Chaumont-en-Vexin (60240) PC Locaux AC53, AC52 14 620 m² 300 m² 2018/10/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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