2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'OISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Itancourt.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 02240 à Mézières-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'OISE compte 4 autorisations recensées sur la période 27/09/2016 - 05/08/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'OISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/09/2016 - 05/08/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Moÿ-de-l'Aisne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte D Itancourt, Mézières-sur-Oise (02240) | PC Locaux | B440, B499 | — | 1 145 m² | 2016/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Itancourt. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'urvillers, Itancourt (02240) | PA | ZH308, ZH309 | 58 389 m² | 2020/07/16 |
4 communes - 1 département - 1 région
Itancourt
1 autorisation
Moÿ-de-l'Aisne
1 autorisation
Mézières-sur-Oise
1 autorisation
Ribemont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
