3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SANTERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosières-en-Santerre.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SANTERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80170 à Rosières-en-Santerre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SANTERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 24/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SANTERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/07/2013 - 24/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Rosières-en-Santerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SANTERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Harbonnières (80131) | PC Locaux | ZL67, ZL66 | 12 009 m² | 939 m² | 2015/03/24 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Verne, Rosières-en-Santerre (80170) | PC Locaux | ON344, ON342 | 4 387 m² | 133 m² | 2013/11/13 |
| Rue Du Colonel Sorlin, Rosières-en-Santerre (80170) | PC Locaux | OQ117 | 1 602 m² | 530 m² | 2013/07/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.