2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Neulise.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42470 à Saint-Symphorien-de-Lay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE compte 17 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 17/01/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 24/06/2013 - 05/12/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Neulise. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Matard, Saint-Symphorien-de-Lay (42470) | PC Locaux | E1057 | — | 59 m² | 2019/12/20 |
| Route De Roanne Chez Billard, Régny (42630) | DP Locaux | AW213 | 11 109 m² | 19 m² | 2019/03/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 22/05/2017 - 17/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Neulise. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 123 Allee Du Chateau Lieu Dit A La Roche, Saint-Priest-la-Roche (42590) | PA | C592, C593 | 16 000 m² | 2025/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ratis, Neulise (42590) | PA | YD13, YD16 | 115 469 m² | 2021/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ratis, Neulise (42590) | PA | YD11, YD13 | 115 469 m² | 2017/05/22 |
6 communes - 1 département - 1 région
Neulise
7 autorisations
Cordelle
3 autorisations
Saint-Symphorien-de-Lay
3 autorisations
Saint-Priest-la-Roche
2 autorisations
Balbigny
1 autorisation
Régny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
