COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Naucelle.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12800 à NAUCELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/2001
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 22/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
3 autorisations sur la période 03/07/2013 - 22/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Naucelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De L Issart, Naucelle (12800) | PC Locaux | ZH41 | 10 478 m² | 305 m² | 2015/06/22 |
| La Mothe, Quins (12800) | PC Locaux | D109 | 2 760 m² | 134 m² | 2014/05/27 |
| 15 Rue De Pauletou, Naucelle (12800) | PC Locaux | B2076 | 65 836 m² | 42 m² | 2013/07/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NAUCELLOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.