COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE - Permis de construire et DP

Cessée
242214435 Communauté de communes Créée le 01/01/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mené.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 22330 au Mené.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE compte 14 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 29/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

08/02/2013 - 29/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

14 autorisations sur la période 08/02/2013 - 29/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Mené.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 14 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

7 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue La Croix Jeanne Even, Le Mené (22330) PC Locaux ZH171, ZH170 22 954 m² 321 m² 2014/04/29
Site Geotexia, Le Mené (22330) PC Locaux AL93P, AL79P — 73 m² 2014/04/04
Lot La Grande Perriere, Le Mené (22330) PC Logement AC295, AC294 878 m² 212 m² 2014/03/14
Rue Andre Fauchet, Le Mené (22330) PC Logement B1043 1 020 m² 212 m² 2014/03/12
Rue Du Commerce, Le Mené (22330) PC Logement AC309 1 307 m² 318 m² 2014/02/11
Lot Les Hameaux De La Perriere, Le Mené (22330) PC Logement ZA214, ZA213 1 937 m² 212 m² 2014/02/03
Kerrou T, Le Mené (22330) PC Logement AM317, AM315 1 299 m² 212 m² 2014/01/24

Autorisations en 2013

5 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Cocantine, Le Mené (22330) PC Locaux ZY10P 5 630 m² 700 m² 2013/11/26
Rue Du Clos Des Gains, Le Mené (22330) PC Logement B1312 4 259 m² 307 m² 2013/06/21
Rue Du Val, Le Mené (22330) PC Logement A27, A675 2 116 m² 307 m² 2013/06/19
Lot Le Hameau Du Mene, Le Mené (22330) PC Logement ZD136 1 365 m² 311 m² 2013/02/21
Cite Des Sports, Le Mené (22330) PC Logement ZC81 1 261 m² 307 m² 2013/02/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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