COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champenoux.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54280 à CHAMPENOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2003
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 17/08/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
5 autorisations sur la période 12/06/2013 - 17/08/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Champenoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Villa Ouest, Champenoux (54280) | PC Locaux | AB368, AB129 | 4 302 m² | 261 m² | 2015/08/17 |
| Adresse Non Renseignée, Moncel-sur-Seille (54280) | PC Locaux | — | — | 189 m² | 2014/10/13 |
| 47 Rue Saint Barthelemy, Champenoux (54280) | PC Locaux | AB373, AB368 | — | 142 m² | 2014/09/15 |
| Rue Joseph Chamant, Haraucourt (54110) | PC Locaux | AH175 | 1 000 m² | 278 m² | 2013/10/03 |
| 3B Rue Des Ecoles, Haraucourt (54110) | PC Locaux | AB540, AB563 | 1 828 m² | 329 m² | 2013/06/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.