COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaupréau-en-Mauges.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49110 à BEAUPREAU-EN-MAUGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCCM
- Date de création
- 29/12/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 07/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
4 autorisations sur la période 08/03/2013 - 07/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Andre Brossier, Beaupréau-en-Mauges (49600) | PC Locaux | AC793 | 1 500 m² | 495 m² | 2015/07/07 |
| Rue D Anjou, Beaupréau-en-Mauges (49600) | PC Locaux | AB1103 | 2 654 m² | 588 m² | 2015/05/21 |
| All Jean Monnet, Beaupréau-en-Mauges (49600) | PC Locaux | AV431, AV429 | 49 363 m² | 1 412 m² | 2014/10/24 |
| Rue Sous-Prefet Barre, Beaupréau-en-Mauges (49600) | PC Locaux | AC408 | 2 318 m² | 51 m² | 2013/03/08 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
1 autorisation sur la période 27/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Lavoisier, Beaupréau-en-Mauges (49600) | PA | WE270, WE474 | — | 2014/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MAUGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.