2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DU MASSEGROS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massegros Causses Gorges.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DU MASSEGROS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48210 à Massegros Causses Gorges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DU MASSEGROS compte 4 autorisations recensées sur la période 29/10/2013 - 25/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DU MASSEGROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/10/2013 - 25/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Massegros Causses Gorges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DU MASSEGROS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Inos, Massegros Causses Gorges (48500) | PC Locaux | B347 | 1 663 m² | 214 m² | 2013/10/29 |
| Zone Inos, Massegros Causses Gorges (48500) | PC Locaux | OB312 | 3 130 m² | 381 m² | 2013/10/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
