2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Venteuil.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51480 à Vauciennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2015 - 19/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2015 - 19/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Venteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Longues Raies, Venteuil (51480) | PC Locaux | AH130, AH129 | 1 650 m² | 31 m² | 2015/04/30 |
| Adresse Non Renseignée, Fleury-la-Rivière (51480) | PC Locaux | AM308, AM187 | 1 920 m² | 224 m² | 2015/02/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
