COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-Clermault.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37500 à CINAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/11/1993
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/05/2013 - 30/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
3 autorisations sur la période 08/05/2013 - 30/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à La Roche-Clermault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Fresnes, La Roche-Clermault (37500) | PC Locaux | 0C865 | 1 994 m² | 437 m² | 2013/10/30 |
| Zi La Piece Des Marais, La Roche-Clermault (37500) | PC Locaux | 0C864 | 1 865 m² | 393 m² | 2013/05/08 |
| Zi La Piece Des Marais, La Roche-Clermault (37500) | PC Locaux | 0C863 | 1 748 m² | 204 m² | 2013/05/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.