Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Terenez, Rosnoën (29590) | PA | ZA45, ZA44 | 14 690 m² | 2016/05/15 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME - Permis d'aménager
Cessée
242913317
Communauté de communes
Créée le 13/12/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosnoën.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 29590 au Faou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/2001
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2016 - 15/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2016 - 15/05/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
1 autorisation sur la période 15/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rosnoën.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BREST METROPOLE
SIREN 242900314
Même secteur et même département
91 autorisations
59 PC
3 PA
29 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE
SIREN 242900074
Même secteur et même département
74 autorisations
47 PC
26 PA
1 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MORLAIX COMMUNAUTE
SIREN 242900835
Même secteur et même département
48 autorisations
32 PC
11 PA
5 PD
DOUARNENEZ COMMUNAUTE
SIREN 242900645
Même secteur et même département
38 autorisations
15 PC
21 PA
2 PD
CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE
SIREN 200068120
Même secteur et même département
35 autorisations
13 PC
6 PA
16 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD
SIREN 242900702
Même secteur et même département
33 autorisations
21 PC
6 PA
6 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AULNE MARITIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable