2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Salins-Fontaine.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73600 à Moûtiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE compte 11 autorisations recensées sur la période 29/12/2016 - 10/08/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 29/12/2016 - 10/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Salins-Fontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pombliere - Rue Du Sap, Saint-Marcel (73600) | DP Locaux | 0D1025, 0D1356 | 4 317 m² | 10 m² | 2016/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Salins-Fontaine
4 autorisations
Les Belleville
3 autorisations
Moûtiers
2 autorisations
Notre-Dame-du-Pré
1 autorisation
Saint-Marcel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
