2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Laurent-du-Pont.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38380 à Entre-deux-Guiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/04/2015 - 28/04/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/04/2015 - 28/04/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Laurent-du-Pont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Laurent-du-Pont (38380) | PC Locaux | — | — | 55 m² | 2020/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Laurent-du-Pont
2 autorisations
Entre-deux-Guiers
1 autorisation
Entremont-le-Vieux
1 autorisation
Saint-Pierre-de-Chartreuse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
