2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
6
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 17320 à Marennes-Hiers-Brouage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES compte 10 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 01/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/04/2013 - 20/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Samuel Champlain, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PC Locaux | AR77 | — | 1 m² | 2017/05/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 15/03/2013 - 01/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Entrepreneurs, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | AT124, AT147 | 6 445 m² | 2023/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone ""Les Grossines"" / En, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | AT99, AT100 | 2 644 m² | 2020/01/27 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fief Des Justices, Le Gua (17600) | PA | ZK70, ZK73 | 65 512 m² | 2017/11/13 |
| Hemin Rural N_ 18 De La Ro ""La Croix"", Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | AY120, AY122 | 13 028 m² | 2017/02/07 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | AY43P, AY42P | — | 2013/12/11 |
| Rue Des Fiefs Et Rue Champlain, Le Gua (17600) | PA | ZK17, ZK18 | — | 2013/03/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
