2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Lion-d'Angers.
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49220 au Lion-d'Angers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 22/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/08/2013 - 22/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Lion-d'Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Herve Bazin Lot Le Grand Sable I, Erdre-en-Anjou (49220) | PC Locaux | B4180, B4181 | 723 m² | 325 m² | 2014/02/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
