COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Lion-d'Angers.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49220 au Lion-d'Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/12/1993
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 22/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
3 autorisations sur la période 21/08/2013 - 22/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Lion-d'Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Berjotteries, Le Lion-d'Angers (49220) | PC Locaux | C1146 | 12 847 m² | 183 m² | 2020/12/22 |
| Rue Herve Bazin Lot Le Grand Sable I, Erdre-en-Anjou (49220) | PC Locaux | B4180, B4181 | 723 m² | 325 m² | 2014/02/04 |
| 2 Rue Du Courgeon, Le Lion-d'Angers (49220) | PC Locaux | AH461 | 1 300 m² | 51 m² | 2013/08/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.