Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE compte 18
autorisations recensées
sur la période 26/04/2014 - 22/12/2025,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
18
Période couverte
26/04/2014 - 22/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
13 autorisations sur la période 19/07/2018 - 22/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 72 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
5 autorisations sur la période 26/04/2014 - 18/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Gleizé. Ce type représente 28 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.