2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gentilly.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 94110 à Arcueil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 07/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/09/2014 - 07/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Gentilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Colonel Marchand, Villejuif (94800) | PC Locaux | Z340 | 2 394 m² | 65 m² | 2014/10/22 |
| Place Marcel Cachin, Gentilly (94250) | PC Locaux | B132, B133 | 2 940 m² | 45 m² | 2014/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
