Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 83740 à La Cadière-d'Azur.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME compte 9
autorisations recensées
sur la période 21/03/2017 - 15/07/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
21/03/2017 - 15/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
6 autorisations sur la période 21/03/2017 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à La Cadière-d'Azur. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
1 autorisation sur la période 13/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
2 autorisations sur la période 09/04/2019 - 15/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Castellet. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.