COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE - Permis de construire et DP

Active
249710070 Communauté d'agglomération ETI Créée le 01/01/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Basse-Terre.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97100 à BASSE-TERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CASBT
Date de création
01/01/2002
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 17/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/03/2017 - 17/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

3 autorisations sur la période 17/03/2017 - 17/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Basse-Terre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9003 Bd Du General De Gaulle, Basse-Terre (97100) DP Locaux AM609 6 185 m² 7 m² 2025/03/17
Place Du Pere Magloire Bebian, Basse-Terre (97100) DP Locaux AM518 2 277 m² 20 m² 2021/12/07
9010 Che De Moscou Palmiste, Gourbeyre (97113) PC Locaux AK10 60 766 m² 36 m² 2017/03/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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