Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Anse-Bertrand.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97117 à Port-Louis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CANGT
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE compte 6
autorisations recensées
sur la période 13/02/2015 - 12/01/2023,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
13/02/2015 - 12/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
6 autorisations sur la période 13/02/2015 - 12/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Anse-Bertrand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.