2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Deshaies.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97115 à Sainte-Rose.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 02/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/10/2013 - 02/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Deshaies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Nolivier, Sainte-Rose (97115) | PC Locaux | AY1301, AY1300 | 6 633 m² | 308 m² | 2015/03/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Deshaies
3 autorisations
Sainte-Rose
2 autorisations
Goyave
1 autorisation
Lamentin
1 autorisation
Petit-Bourg
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
