2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aix-les-Bains.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 73100 à Aix-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET compte 5 autorisations recensées sur la période 10/05/2013 - 26/01/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/05/2013 - 26/01/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Aix-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LAC DU BOURGET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departemental 1201 Les Seselet, Viviers-du-Lac (73420) | DP Locaux | B1681 | — | 8 m² | 2013/05/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Aix-les-Bains
2 autorisations
Drumettaz-Clarafond
1 autorisation
Grésy-sur-Aix
1 autorisation
Viviers-du-Lac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
