2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
19
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 19 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN compte 19 autorisations recensées sur la période 03/03/2014 - 29/06/2026, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
19 autorisations sur la période 03/03/2014 - 29/06/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Frederic Mistral, Tavel (30126) | PC Locaux | 0F77, 0F1067 | 845 m² | 90 m² | 2020/11/23 |
| 1 Place Du Claux, Saint-Victor-la-Coste (30290) | PC Locaux | AN1006 | 1 344 m² | 49 m² | 2020/03/02 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancie D'avignon, Saint-Geniès-de-Comolas (30150) | DP Locaux | 0D1074 | 3 238 m² | 20 m² | 2016/06/17 |
| D220 La Baumelle, Cornillon (30630) | PC Locaux | AH636, AH726 | 15 601 m² | 1 965 m² | 2016/04/14 |
1 à 4 sur 4 autorisations
12 communes - 1 département - 1 région
Bagnols-sur-Cèze
4 autorisations
Cornillon
2 autorisations
Goudargues
2 autorisations
Saint-Geniès-de-Comolas
2 autorisations
Tavel
2 autorisations
Chusclan
1 autorisation
Pont-Saint-Esprit
1 autorisation
Sabran
1 autorisation
Saint-Nazaire
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
