COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fleury-sur-Orne.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/11/1990
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER compte 3 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 27/09/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
2 autorisations sur la période 13/09/2016 - 27/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Fleury-sur-Orne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du 19 Mars 1962, Fleury-sur-Orne (14123) | PC Locaux | AM289, AM290 | 41 741 m² | 8 017 m² | 2016/09/27 |
| 389 Rue Leon Foucault, Hérouville-Saint-Clair (14200) | PC Locaux | BN103 | 66 648 m² | 304 m² | 2016/09/13 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
1 autorisation sur la période 14/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ifs. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 917-9 Rue De Caen, Ifs (14123) | PD | BB29, BB188 | — | 2014/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.