2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fleury-sur-Orne.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER compte 3 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 27/09/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/09/2016 - 27/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Fleury-sur-Orne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du 19 Mars 1962, Fleury-sur-Orne (14123) | PC Locaux | AM289, AM290 | 41 741 m² | 8 017 m² | 2016/09/27 |
| 389 Rue Leon Foucault, Hérouville-Saint-Clair (14200) | PC Locaux | BN103 | 66 648 m² | 304 m² | 2016/09/13 |
1 autorisation sur la période 14/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ifs. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 917-9 Rue De Caen, Ifs (14123) | PD | BB29, BB188 | — | 2014/03/14 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
