COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clisson.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44190 à CLISSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/11/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 19/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
1 autorisation sur la période 28/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Clisson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Malifestes, Clisson (44190) | PC Locaux | E738 | 2 062 m² | 47 m² | 2013/06/28 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 19/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Clisson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Saint Fiacre, Gorges (44190) | PA | AB502P, AB8 | — | 2013/12/19 |
| Rue Ferdinand Albert Gare, Clisson (44190) | PA | AP519P | — | 2013/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE CLISSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.