2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COMMUNES RIVIERE CHINON... est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chinon.
COMMUNAUTE COMMUNES RIVIERE CHINON... est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37500 à Chinon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES RIVIERE CHINON... compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 21/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES RIVIERE CHINON..., permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2013 - 21/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Chinon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES RIVIERE CHINON... dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Courances, Chinon (37500) | PC Locaux | AS775, AS1202 | — | 879 m² | 2013/11/21 |
| 6B Imp Pierre Latecore, Chinon (37500) | PC Locaux | AL450 | 2 883 m² | 215 m² | 2013/10/10 |
1 autorisation sur la période 28/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chinon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Tours La Plaine Des Vaux, Chinon (37500) | PD | AL271 | — | 2013/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
